La nouvelle version de Juillet 2004
Origine http://infokiosques.net/article.php3?id_article=41
LE SQUAT DE A À Z
MAIS IL MANQUE ENCORE PLUSIEURS LETTRES... (JUILLET 2004)
par Collectif
Squatter, c’est entre autres, pas de loyer à payer, pas
d’interrogatoire à subir pour savoir si on peut repeindre
sa chambre en vert pomme. C’est être libre et responsable
dans son lieu de vie. C’est aussi un moyen de survie quotidienne
qui peut mener à se questionner sur nos façons de vivre,
sur le travail, la famille, la vie collective, le train-train quotidien,
sur les possibilités de vivre nos idées dans une telle
société, ...
Chaque squat est différent. Les pratiques et la théorie
développées par les occupant-e-s dépendent largement
des contextes politique, socio-économique, juridique, inter-relationnel,
etc., mais tout squat est « politique », dans la mesure
où il bouleverse, même parfois involontairement, l’ordre
social et la propriété privée.
Le squat est dépendant des espaces laissés à l’abandon
par la bourgeoisie et le système capitaliste en général.
Sachant cela, il ne peut être considéré comme un
but, mais tout au plus comme un moyen. Mais pas n’importe quel
moyen. Le squat peut être un lieu de résistance et d’expérimentation.
En squattant, la recherche d’autonomie permet de rendre certaines
de nos idées effectives. Squatter, c’est prendre une part
de l’interdit, c’est se placer un minimum en rupture au
niveau socio-économique.
La lutte au quotidien des squats peut se retrouver ainsi dans des pratiques
diverses : autogestion, gratuité, récupération/recyclage,
réquisitions en tout genre, ouverture sur l’extérieur
et confrontation des façons de vivre, débats en tous genres,
...
Cette brochure, écrite collectivement, en évolution permanente
depuis sa première parution au printemps 1999, a pour vocation
de fournir quelques informations nécessaires au « bon »
déroulement de la vie d’un squat, depuis l’ouverture
jusqu’à la fermeture. Elle ne se veut pas exhaustive et
c’est à chacun-e d’y apporter les modifications appropriées.
OUVRIR UN SQUAT
Repérages des lieux
A priori, le squat dépend de la juridiction civile, c’est-à-dire
un conflit entre deux parties où il n’y a pas risque de
prison contrairement à la juridiction pénale qui, elle,
peut vous reloger directement derrière les barreaux. Toute preuve
démontrant votre responsabilité dans la fracture d’une
porte, fenêtre, etc., vous enverrait directement en pénal
; on peut par exemple vous accuser de dégradation de biens privés
ou du vol avec effraction des objets ou meubles qui se trouvaient dans
le lieu avant votre arrivée. C’est pour cela qu’il
est conseillé de toujours dire que quand vous êtes entré-e-s
la porte était déjà ouverte...
Conseils :
Les repérages se font le plus discrètement possible.
Choisir de préférence un logement abandonné depuis
plus de 6 mois.
Ne pas hésiter à faire une petite enquête sur voisinage
et faire un tour au cadastre (demander à la mairie et à
la préfecture) pour en connaître un peu plus sur le proprio.
Préférer les instances d’héritage (problèmes
de succession), les propriétés de la ville et/ou les opérations
d’urbanisme en panne (cas les plus en vogue) : les permis de construire
et de démolir sont de plus légalement périmés
au bout de 5 ans. S’il n’y a pas de permis ou s’ils
sont périmés, cela enlève un argument important
au proprio dans sa procédure d’expulsion.
Placer un bout de papier (ou autre chose) dans l’embrasure de
chaque porte et vérifier régulièrement sa présence.
Observer le lieu de l’extérieur (prendre en compte les
issues, leur solidité, leur ouverture, etc.) et observer s’il
est bien vide (s’il y a du passage). Indices : volets fermés,
boîte aux lettres, absence de nom sur la porte, jardin en friche,
état du batiment, ...
Repérer les lieux plutôt en semaine en fin d’après-midi
(les vacances et jours fériés sont des trompe-l’œil
étonnants quant à l’habitation d’un lieu...).
Il est souvent plus sûr de visiter les lieux avant l’ouverture
définitive du squat. Cela permet d’obtenir des informations
sur l’état des planchers et murs, des systèmes d’eau
et d’électricité, et sur le barricadage futur du
squat (prendre les mesures pour serrures et matos de barricadage). Si
vous vous faites prendre à « visiter » un lieu, prévoyez
une excuse-bidon (SDF, pari débile entre jeunes débiles,
etc.).
Rien ne sert de visiter le lieu à quinze, il vaut mieux être
discret-e. Quelques outils peuvent vous être utiles (pied de biche,
marteau, tournevis, ...). Les intempéries (pluie, tempête)
permettent de couvrir les éventuels bruits inhabituels pour le
voisinage.
Il n’est pas inutile de prendre en compte l’espace disponible
dans les lieux en fonction du nombre de futur-e-s squatteureuses.
A éviter :
Les logements meublés, les lieux avec matériel informatique...
Risque de poursuite pour violation de domicile, dégradation volontaire
et vol (délit relevant du pénal).
Les batiments délabrés au point qu’un arrêté
de péril a été déposé (possibilité
d’expulsion immédiate).
L’installation...
Si vous avez rapidement la visite du proprio ou de la police et qu’il
n’y a pas de trace d’effraction, précisez que vous
êtes là depuis plus de 48 heures (même si c’est
faux). Sachant que cet argument n’a aucune valeur juridique mais
que les keufs ont plus ou moins l’habitude de l’entendre,
il peut jouer dans la confrontation orale avec eux. Il vous faudra donc
prouver que le lieu que vous habitez est votre domicile depuis plus
de 2 jours, à savoir que cette preuve ne vaut rien si l’expulsion
est imminente. Face aux flics, aux huissiers ou aux proprios, montrez
que vous êtes sûr-e-s de vous, que vous connaissez vos droits
De façon générale, il est important de rester flou
et de divulguer le moins d’infos (identités, nombre d’habitant-e-s,
piratages éventuels, points faibles du lieu, ...), que ce soit
aux flics, aux huissiers, au proprio, aux voisin-e-s ou aux gens de
passage. Méfiez-vous si keufs, huissiers, proprios veulent «
entrer pour discuter », il vaut mieux garder ses distances avec
ces gens-là... Ne les laissez pas entrer !
Conseils :
Réparer tout dommage matériel causé aux portes,
fenêtres...pour amoindrir les risques d’une procédure
de flagrant délit.
Penser à apporter de l’eau, de la nourriture, des sacs
de couchage (+couvertures en cas de grand froid), de la lumière
(lampe de poche, bougies, allumettes, ...).
Poser immédiatement un verrou et barricader les entrées
potentielles du lieu (les cas de visites incongrues sont plus nombreux
qu’on le croit). Débarrassez-vous des vieilles serrures,
ça pourrait être compromettant...
Prenez des photos du lieu « avant/après », cela
peut être utile pour montrer l’ampleur de vos travaux dans
le batiment, pour montrer que vous n’avez pas abîmé
les lieux.
Une enveloppe timbrée (donc datée) à vos noms
et nouvelle adresse servira de preuve (le cachet de la poste faisant
foi) de domiciliation. N’hésitez donc pas à vous
envoyer du courrier et surtout à le réceptionner (installez
pour cela une boîte aux lettres qui soit visible). Avant toute
chose, parlez régulièrement à votre facteur/factrice
pour l’informer de l’existence de nouveaux occupants-récepteurs
dans son secteur. En cas de difficulté avec la Poste ou si vous
souhaitez des courriers antérieurs à votre arrivée,
vous pouvez vous écrire à une autre adresse au crayon
de papier et modifier, après réception, l’adresse
sur l’enveloppe au stylo... mais quoi qu’il arrive, cela
ne constitue pas une preuve formelle.
Vous pouvez faire connaître au voisinage votre installation sur
les lieux par voie de flyer distribué dans les boîtes aux
lettres. Cela permet de rendre publique une ouverture discrète.
Vous pouvez fêter votre installation dans les lieux (après
quelques jours) mais respectez le voisinage ; trop de bruit sans avoir
rencontré le voisinage au préalable est risqué
et pas très bon pour vos futures relations dans le quartier (plaintes
aux flics). Si vous choisissez l’option « fête après
ouverture », pensez à en informer le quartier à
l’avance par affiches, tracts, banderole sur le squat, etc.
Le témoignage de soutien (écrit) des voisin-e-s peut
être également une preuve de votre présence dans
les lieux.
Une facture (Télécom, EDF, Eau) reste la meilleure preuve
de domiciliation ainsi que des papiers d’identité (factures
à l’adresse du lieu et/ou convocation de procès
pour le lieu).
Le passage de la police (main courante) dans la rue date « officiellement
» votre entrée dans les lieux (ne jamais ouvrir la porte
à un flic est la règle d’or). En général,
elle passe à partir du moment où elle a connaissance de
l’existence du squat (banderole, tract, plainte des voisins, dénonciation).
Parfois, les flics sont particulièrement énervés
et tentent l’intimidation par différents moyens (coups
dans les portes, pied de biche, lacrymo, ...), à vous de résister
en feignant le dialogue et en imposant les informations que vous voulez
bien leur laisser.
Dès lors, la police procède souvent à une enquête
de quartier, elle peut inciter les voisin-e-s les plus proches à
porter plainte contre vous. De même ils vont examiner les possibilités
de pénétrer dans le squat ; c’est pourquoi il faut
absolument être vigilant par rapport aux ouvertures diverses (soupiraux,
portes, fenêtres) que vous devez rapidement barricader, de manière
à tenir lors d’un passage de la police ou de vigiles et
serruriers. Au mieux les brigadiers vous poseront quelques questions
de routine : qui vous êtes (association ou non), combien vous
êtes, depuis quand vous êtes dans les lieux, s’il
y a des familles, des enfants en bas âge, quelles professions
vous avez, quels sont vos noms, etc. Vous n’êtes évidemment
pas obligé-e-s de leur répondre car seul l’huissier
est habilité à prendre vos noms et à entrer dans
les lieux (et encore, ceci dépend de votre bon vouloir) ; pour
des questions de tranquillité vous pouvez toutefois leur répondre
de manière vague et donner un délai d’occupation
supérieur à 48 h et ne pas donner de nom (selon ce qui
vous semble être le plus judicieux). Cela ne constitue en rien
une garantie de non harcèlement de leur part. Suite à
ce 1er contact, les policiers vont de toute façon chercher le
proprio et lui signaler l’occupation, et même le pousser
à déposer plainte et à engager une procédure
rapide. Moins la police aura d’informations, moins le proprio
en saura sur vous, et si vous n’avez pas donné de nom,
le proprio devra mandater un huissier pour cela (voir après).
Vous pouvez choisir de devancer le proprio en prenant contact avec
lui dès votre installation, en lui expliquant (sincèrement
ou non) votre démarche, pour essayer de gagner du temps voire
plus (devant la justice, une lettre recommandée avec accusé
de réception prouve votre « bonne volonté »).
Quand l’huissier passe, donnez-lui des noms (des vrais et des
faux si vous voulez paraître plus nombreuses/eux sans mouiller
vos ami-e-s) pour pouvoir suivre l’affaire en justice. L’huissier
peut demander l’aide de la police pour avoir les noms des occupant-e-s.
En cas de coup dur (tentative d’expulsion, agressions, ...),
il est important d’avoir quelques personnes à l’extérieur
sur qui on peut compter pour lancer une chaîne téléphonique
et rassembler un maximum de monde pour soutenir les squatteureuses.
Eau et électricité à tous les étages :
Dans la mesure du possible, essayez d’installer (ou de réinstaller)
l’eau et l’électricité par vous-mêmes.
Mais gare aux coupures ! En cas d’intervention , réagissez,
ne vous laissez pas faire et installez un rapport de force pour les
empêcher de vous couper. Au terme des cahiers des charges de distribution
publique d’énergie électrique, le concessionnaire
EDF est tenu de fournir l’électricité à toute
personne qui demande à contracter un abonnement sans la justification
de l’occupation légale des lieux par le proprio.
Conseils si vous voulez vous « régulariser » :
En premier lieu, toutes les irrégularités que pourraient
constater les agents techniques ne sont pas de votre fait, c’était
comme ça quand vous êtes arrivé-e-s...
Par exemple, commencez par les télécom, faites-vous installer
le téléphone, ce sont généralement les plus
accommodants. Faites la démarche par téléphone
en disant que vous ne pouvez vous déplacer à cause de
votre travail, ce qui vous évitera de présenter vos papiers.
Vous voilà bientôt possesseur d’une quittance de
téléphone, le contrat ne suffit pas pour la procédure
judiciaire (il faut la première facture), qui sera du meilleur
effet pour vos futurs rapports avec les administrations (y compris EDF-GDF).
Mais attention, les refus de la part des administrations ne sont pas
rares.
Pour EDF, il est bon de connaître le nom de l’ancien abonné.
On peut procéder à la demande par téléphone,
en cas de refus, présentez votre facture télécom.
Si vous n’en possédez pas, il est bon de rappeler que le
rôle de EDF-GDF n’est pas de se substituer à la justice
et donc de décider de la légalité de votre installation
dans les lieux. Vous pouvez tenter de présenter un certificat
médical attestant de la nécessité pour vous de
posséder l’électricité, de même vous
pouvez jouer sur la présence d’enfant en bas âge.
Nous n’insisterons jamais assez pour dire que l’électricité
est devenue vitale de nos jours et qu’un refus d’EDF légitime
un branchement sauvage. N’hésitez pas à occuper
les locaux d’EDF, qui eux sont bien chauffés, jusqu’à
installation. EDF tient beaucoup à son image de marque et l’action
directe peut parfois remuer une non-décision stagnante. Il est
grandement recommandé d’éviter d’utiliser
le système au gaz si l’immeuble est resté vide depuis
des années (ou alors, vérifiez sérieusement l’état
des conduits et du système).
Pour l’eau, utilisez les mêmes procédures. L’eau
étant reconnue comme vitale, en cas de refus, demandez à
la mairie (préfecture) l’installation d’un point
d’eau à disposition (bec de cygne) ou attaquez-vous à
la compagnie dont vous dépendez (Régie municipale, CGE,
Lyonnaise des eaux, SAUR (Bouygues)), elle sera ravie de découvrir
de nouveaux clients après réflexion-négociée
: accepter l’idée du contrat nominatif semble alors indiscutable
(l’idéal serait un contrat sans nom mais ceci est quasi
impossible) et surtout sans payer les travaux préalables.
DEFENSE JURIDIQUE
La propriété...
Dans tous les cas de conflits, résistez aux pressions diverses
(vigiles, proprio, serruriers, policiers, etc.). Essayez la diplomatie,
la ruse, la menace (pas toujours conseillée...), l’ironie,
mais n’oubliez jamais que la porte était ouverte lors de
votre arrivée. Personne n’a le droit d’entrer chez
vous sans l’autorisation d’un juge, mais même sans
autorisation, les keufs ou les vigiles ne se gêneront pas pour
défoncer votre porte (et vos têtes, en cas de vigiles -
qui sont rarement pacifiques -) pour finalement vous virer.
Conseils :
Il faut savoir que l’occupation illicite est un délit
permanent ce qui signifie que chaque jour d’occupation est un
flagrant délit. Les procédures judiciaires prennent plusieurs
formes.
La plus mauvaise pour les squatteureuses est celle de l’ordonnance
sur requête qui est en fait un jugement non nominatif et non contradictoire,
c’est-à-dire que l’on vous juge sans votre présence,
sans votre avocat (que vous avez évidemment contacté avant
même le procès) et sans même que vous soyez au courant,
de plus les appels et requêtes contraires sont non suspensives
c’est-à-dire que pendant le jugement vous êtes expulsables
; à cela suffisent les signatures du juge, du proprio et du préfet,
voire du maire pour appuyer l’expulsion. Contre cette procédure,
quelques tuyaux : relevez des témoignages de quartier, ayez au
moins un contrat (télécom...) nominatif. Si vous êtes
au courant qu’une procédure non-nominative est en cours
contre vous, faites une demande de « rétractation »
auprès du juge pour l’empêcher d’aboutir.
Pour vous attaquer en référé, le proprio doit
d’abord connaître votre vrai nom. Evitez donc de l’afficher
inconsidérément même si vous finirez par lui donner
(histoire de retarder un peu l’échéance et d’être
au courant du passage de l’huissier). Il lui faudra passer par
un huissier pour découvrir votre patronyme. Si ce dernier se
présente à votre domicile sans l’autorisation d’un
juge de grande instance, vous êtes en droit de l’envoyer
paître (s’il possède une autorisation pour «
requête afin de constat », il pourra être suivi du
commissaire de votre quartier et très souvent d’un serrurier).
Mise en place d’un dossier de défense juridique
A partir du moment où le proprio est en possession de votre
nom, il peut vous attaquer devant un tribunal. Il vous sera alors remis
une assignation en justice (en main propre ou à aller chercher
à la mairie) que vous devez lire avec attention pour vérifier
la validité de l’adresse et des noms qui y sont portés
(une erreur à ce niveau devrait faire repartir la procédure
à zéro, ou pour le moins vous faire gagner du temps).
Le but du jeu pour vous étant de rester le plus longtemps possible,
faites traîner l’affaire...
Une fois assigné en justice, si vous gagnez moins que le SMIC
(vérifiez sur les papiers officiels du tribunal pour les chiffres
exacts), vous avez droit à l’aide juridictionnelle (procédure
assez longue) qui devrait vous permettre d’obtenir un report de
votre procès. Pour cela, déplacez-vous au bureau d’aide
juridictionnelle de votre département pour y faire la demande,
on vous y remettra un récépissé que vous devez
présenter lors de l’audience, ce qui dans la pratique devrait
valoir un-e avocat-e, ou un remboursement des dossiers de n’importe
quel-le avocat-e que vous auriez choisi-e, ainsi qu’un report
d’une quinzaine de jours. Surtout, présentez-vous à
l’audience. Soyez « diplomate » dans la limite du
possible. Par exemple si vous avez préalablement fait une demande
de logement (cela étant très conseillé car prouve
votre bonne foi) à la mairie (renouvelable périodiquement),
faites-le valoir, de même si vous avez proposé de l’argent
au proprio (d’où la lettre recommandée). Vous pouvez
également donner les photocopies des papiers prouvant vos difficultés
à vous reloger par vous-mêmes (petits revenus, allocations,
RMI,...).
Avant le procès, vous pouvez proposer un accord à l’amiable
au proprio. Si vous arrivez à prouver que vous aviez déjà
un accord avec le proprio (donc juridiquement, vous ne squattez pas)
le juge devra se déclarer incompétent et renvoyer l’affaire
devant le tribunal d’instance, ce qui sera encore plus long.
Le squat dans lequel vous vivez est votre unique logement, précisez-le.
La défense d’un squat peut prendre plusieurs orientations
(qui ne sont pas forcément contradictoires), tout est dans la
tactique et la stratégie, puisqu’il n’y a aucune
illusion à se faire sur le système judiciaire français
(qui protège avant tout la propriété privée)
:
logique misérabiliste (difficultés économiques
et sociales insurmontables),
utilité publique du squat (aspects culturels, artistiques, sociaux),
démarche politique (réfugié-e-s politiques, lutte
contre la propriété privée, refus du système
actuel dans son ensemble).
Les suites du jugement... puis l’expulsion
Le jugement en référé (la plus courante des procédures
contre les squatteureuses) sera rendu le jour même ou dans les
jours qui suivent l’audience et devra vous être signifié
par l’huissier. En ce cas il est intéressant de rajouter
au dossier des faits nouveaux (de nouvelles et nouveaux arrivant-e-s)
pour essayer d’obtenir un report d’audience et donc plus
de temps.
Deux cas se présentent alors : - Avant d’être "expulsables",
vous bénéficiez d’un délai de deux mois à
compter de la date du résultat (article 62 de la loi 91-650 du
code de procédure civile). Si l’huissier "oublie"
ces deux mois de délai alors que la décision de jugement
ne notifie pas l’annulation de ces deux mois, faites un recours
auprès du juge d’exécution des peines (le "Jex")
pour "faire appliquer la loi"... - Si le jugement vous précise
que vous ne bénéficiez pas de ces 2 mois, vous êtes
donc expulsables à compter de l’expiration de la date fixée
par le juge.
Au terme du délai initial l’huissier peut se présenter
chez vous pour récupérer les lieux sauf cas de résistance
de votre part. Auquel cas le proprio devra faire une requête auprès
du commissaire et du préfet (de police) pour pratiquer l’expulsion.
Le proprio ne pourra faire appel aux flics qu’une fois passée
la période de 2 mois (ou la date fixée par le juge) qui
suivent le jugement. Le proprio devra également envoyer le jugement
au préfet pour qu’il étudie la possibilité
de vous reloger (loi Besson) si vous avez préalablement fait
une demande de logement. L’huissier n’a absolument pas le
droit de vous expulser et ne peut récupérer les lieux
que si vous les avez abandonnés (en clair, s’il n’y
a personne chez vous).
Le premier jugement d’expulsion est « exécutoire
» et faire appel ou demander des délais n’est pas
« suspensif ». Ceci dit, il reste possible de saisir le
"Jex" pour lui demander des délais supplémentaires.
C’est au préfet de décider de l’expulsion
forcée, pour cela il demande au commissaire du quartier de faire
une enquête sur les conséquences de celle-ci. Lorsque vous
sentez que l’expulsion se prépare, vous pouvez appeler
la Préfecture pour soutirer des infos sur l’état
de la procédure.
La trêve d’hiver peut vous faire gagner du temps si vous
réussissez à en bénéficier (ce qui devrait
être le cas pour la plupart des squats). Elle dure au moins du
1er novembre jusqu’au 15 mars de l’année suivante
(parfois plus). La loi n’est pas très claire (cf. annexe,
article L.613-3 du Code de la Construction et de l’Habitation)
mais en gros, si vous n’êtes pas accusé-e-s de voie
de fait et si vous n’avez pas un arrêté de péril
sur le dos, vous avez tout intérêt à exiger au moins
la trêve d’hiver...
Après l’expulsion : le proprio a l’obligation de
garder les affaires du squat à disposition. Pour ce, vous faites
l’inventaire avec un huissier puis elles sont placées en
garde-meuble gratuitement (aux frais du proprio) pendant 2 mois où
elles sont censées être à votre disposition.
ANNEXE
L’ARTICLE DE LOI RELATIF À LA TRÊVE D’HIVER
:
Article L.613-3 du Code de la Construction et de l’Habitation
:
Art. L. 613-3. Nonobstant toute décision d’expulsion passée
en force de chose jugée et malgré l’expiration des
délais accordés en vertu des articles précédents,
il doit être sursis à toute mesure d’expulsion non
exécutée à la date du (L. n° 90-449 du 31 mai
1990, art. 21) "1er novembre" de chaque année jusqu’au
15 mars de l’année suivante, à moins que le relogement
des intéressés soit assuré dans des conditions
suffisantes respectant l’unité et les besoins de la famille.
(L. n° 91-650 du 9 juill. 1991, art. 64) "Les dispositions
du présent article ne sont toutefois pas applicables lorsque
les personnes dont l’expulsion a été ordonnée
sont entrées dans les locaux par voie de fait ou lorsque ceux-ci
sont situés dans un immeuble ayant fait l’objet d’un
arrêté de péril".
UN ARTICLE DE LOI QU’IL PEUT ÊTRE UTILE D’AVOIR SOUS
LA MAIN LE JOUR OÙ L’HUISSIER VIENT VOUS REMETTRE LE COMMANDEMENT
DE QUITTER LES LIEUX :
Article 62 de la Loi 91-650 du 09 juillet 1991 (Code de procédure
civile) :
"Si l’expulsion porte sur un local affecté à
l’habitation principale de la personne expulsée ou de tout
occupant de son chef, elle ne peut avoir lieu, sans préjudice
des dispositions des articles L. 613-1 à L. 613-5 du Code de
la construction et de l’habitation, qu’à l’expiration
d’un délai de deux mois qui suit le commandement. Toutefois,
par décision spéciale et motivée, le Juge peut,
notamment lorsque les personnes dont l’expulsion a été
ordonnée sont entrées dans les locaux par voie de fait,
réduire ou supprimer ce délai.
Lorsque l’expulsion aurait pour la personne concernée
des conséquences d’une exceptionnelle dureté, notamment
du fait de la période de l’année considérée
ou des circonstances atmosphériques, le délai peut être
prorogé par le Juge pour une durée n’excédant
pas trois mois.
Dès le commandement d’avoir à libérer les
locaux, l’Huissier de Justice chargé de l’exécution
de la mesure d’expulsion doit en informer le représentant
de l’Etat dans le département en vue de la prise en compte
de la demande de relogement de l’occupant dans le cadre du plan
départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées
prévu par la Loi N° 90-449 du 31 mai 1990, visant à
la mise en œuvre du droit au logement."
EXEMPLE DE PANNEAU QU’IL PEUT ÊTRE UTILE D’AFFICHER
SUR LA PORTE D’ENTREE DE FAÇON À CE QUE LES FLICS
NE SE PERMETTENT PAS COMPLETEMENT N’IMPORTE QUOI QUAND ILS PASSENT
(NOTAMMENT LA PREMIERE FOIS) :
Ce lieu est notre domicile ainsi que notre résidence principale.
En tant que résident-e-s de l’immeuble, nous sommes protégé-e-s
par la loi.
Agir hors du cadre procédural, c’est heurter un des grands
principes du droit français, l’inviolabilité du
domicile.
Selon l’article 432-8 du code pénal, "Le fait, par
une personne dépositaire de l’autorité publique
ou chargée de mission auprès du service public, agissant
dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice
de ses fonctions ou de sa mission, de s’introduire ou de tenter
de s’introduire dans le domicile d’autrui contre le gré
de celui-ci hors les cas prévus par la loi est puni de deux ans
d’emprisonnement et de 200 000 F d’amende."
Les Résident-e-s.
IL NE PEUT Y AVOIR D’EXPULSION SANS DECISION EXECUTOIRE
DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
EXEMPLE DE TEXTE QU’IL PEUT ÊTRE UTILE D’AFFICHER
CHEZ SOI EN PREVISION DE CERTAINES SITUATIONS :
AVIS AUX OCCUPANT-E-S ET PERSONNES DE PASSAGE : CE QU’IL
FAUT SAVOIR SI LA POLICE OU UN HUISSIER POINTE LE BOUT DE SON NEZ !
IL NE PEUT Y AVOIR D’EXPULSION SANS DECISION EXECUTOIRE DU TRIBUNAL
DE GRANDE INSTANCE, donc si les flics tentent quoi que ce soit sans
décision du T.G.I., leur expliquer que des gens vivent ici, que
c’est leur domicile et leur résidence principale, qu’en
tant que résident-e-s nous sommes protégé-e-s par
la loi, leur signaler qu’ils agissent hors du cadre procédural
et que selon l’article 432-8 du code de pénal "Le
fait, par une personne dépositaire de l’autorité
publique ou chargée de mission auprès du service public,
agissant dans l’exercice ou à l’exercice de ses fonctions
ou de sa mission, de s’introduire ou de tenter de s’introduire
dans le domicile d’autrui contre le gré de celui-ci hors
les cas prévus par la loi est puni de deux ans d’emprisonnement
et de 200 000 F d’amende."
La notion de lieu de domicile implique qu’on ait un lit et une
cuisinière : ne pas hésiter à préciser que
c’est le cas.
S’ils essaient d’affirmer que nous sommes dans les lieux
depuis moins de 48 heures, nous sommes là officiellement depuis
plus de 48 heures [indiquer une date précise, que ce soit la
même pour tou-te-s] : des lettres (le cachet de la poste faisant
foi) peuvent le prouver.
N’hésitez pas à leur dire que l’on a contacté
un avocat, qu’on est soutenu par un réseau associatif et
qu’on a entrepris de contacter le propriétaire pour l’informer
de notre démarche.
Invoquer, si nécessaire, la trêve d’hiver qui commence
le 1er novembre au plus tard (elle peut commencer plus tôt).
SURTOUT NE PAS LES LAISSER RENTRER !
Bien sûr, il s’agit lors de toute discussion avec la police
de ne pas s’énerver, de rester calme (quelque chose comme
rester très diplomate avec les forces de l’ordre) sans
flipper ni se laisser impressionner : c’est notre domicile et
nous sommes protégé-e-s par la loi, nous sommes dans notre
droit !
Si possible, relever l’identité de l’OPJ et des
flics qui l’accompagnent.
Préciser qu’il n’y a pas eu effraction, la porte
était ouverte, etc.
La constatation d’occupation, ainsi que la remise de l’acte
d’expulsion en main propre DOIT ÊTRE EFFECTUEE PAR UN HUISSIER,
pas un de ses employés. Donc si quelqu’un se présente
comme huissier, lui demander de le prouver, s’il ne le peut pas,
le baratiner pour que ce soit l’huissier en personne qui vienne.
Si l’huissier vient, il faut absolument lui donner les noms des
occupant-e-s afin qu’il ne puisse pas déclencher une procédure
d’urgence qui nous ferait expulser en un temps record sans que
nous ayons droit à une audience au T.G.I.
L’expulsion ne peut avoir lieu un dimanche ou un jour férié
et ne peut intervenir qu’entre 6 heures et 21 heures.
Collectif
P.S.
Ce petit guide du squat est concocté selon le contexte et les
lois que l’on trouve en France...
De nombreuses précisions seraient à ajouter pour répondre
à toutes les situations. Le squat de A à Z étant
régulièrement réédité, demandez-nous
la dernière version ! Faites aussi un tour sur squat !net.
Contacts, critiques, idées, infos ou propositions de modifications
à envoyer à a-z chez
squat.net.
L'ancienne version de 2001
Un message Internet nous avait informé de la parution de la brochure
"Le squat de A à Z"
[cerclesocial] D'où ça vient ce truc ? "Le squat
de A à Z".
Date: 18 Décembre 2001
Subject: [cerclesocial] "Le squat de A à Z".
"Le squat de A à Z" est une " brochure, écrite
collectivement, en évolution permanente, [qui] a pour vocation
de fournir quelques informations nécessaires au "bon"
déroulement de la vie d'un squat, depuis l'ouverture jusqu'à
la fermeture. Elle ne se veut pas exhaustive et c'est à chacun-e
d'y apporter les modifications appropriées ". En gros, un
des principes de base de ce petit "guide du squat" est de
ne pas trop s'inscrire dans une ligne politique précise, et encore
moins dans une idéologie.
A chacun-e d'agir en fonction de ses idées, de ses besoins, de
ses envies. Vous allez me dire, quel mentalité libérale
de merde ! Chacun-e fait ce qu'elle/il veut et basta ! Chiotte alors
! Ça n'est évidemment pas si simple que ça (yaka
lire l'intro, ventrebleu ! celle-ci n'a quasiment pas été
modifiée depuis la première version, sortie en février-mars
2001, et bon, nous pourrions discuter du contenu de cette intro, quoi
changer, etc. , si ça vous dit).
Enfin, retour sur l'histoire de ce "Squat de A à
Z" :
- Octobre 1998 : Un peu plus d'une quinzaine de parisien-ne-s, novices
ou en provenance de squats parisiens expulsés ou "insatisfaisants",
ouvrent un squat au 11, rue des Orteaux, dans le XXème arrondissement
(Les Zörtos).
Ouvert sur des bases et des volontés politiques (anarchistes,
autonomes), ce squat aura vécu trop de dissensions (sur diverses
questions, mais notamment sur celles de la spontanéité
et de l'organisation
) pour réussir à avoir une présence
et une contenance politique régulière (pas grand chose
à signaler jusqu'en mars 1999 à part des fêtes de
quartier, notamment place de la Réunion, et des cours d'alphabétisation
chaque semaine qui auront impliqué environ une douzaine de non-habitant-e-s,
pour la quasi-totalité immigré-e-s vivant dans le quartier).
Trois ou quatre des habitant-e-s des Zörtos se lancent dans un
projet de guide du squat, en reprenant le relativement vieux et foireux
"Guide juridique de l'occupant sans titre" et en le remodelant
totalement, celui-ci étant très très incomplet
et proposant parfois de mauvais conseils pratiques et des orientations
politiques douteuses (très légalistes).
- Février 1999 : Le projet de guide du squat avance lentement,
sporadiquement.
La tentative d'intersquat parisienne étant lancée dans
un projet de semaine d'actions contre les expulsions pour la mi-mars
(qui finalement, sera laborieusement portée à bouts de
bras par les Zörtos, déjà en pleine déconfiture
au niveau de la cohésion de groupe), nous nous fixons cette période
pour le sortir et pouvoir le diffuser allègrement.
- Mars 1999 : La première mouture du "Squat de A à
Z, mais il manque sûrement plusieurs lettres" est prête,
forcément imparfaite, mais elle comble l'absence d'un outil qui
peut s'avérer utile quand on ouvre entre novices
Cette
première version du "Squat de A à Z" est donc
le fait de trois ou quatre habitant-e-s des Zörtos.
- Mai-juin 1999 : Le squat des Zörtos devenant de plus en plus
"n'importe quoi", il est déserté au fur et à
mesure de la quasi-totalité des personnes qui l'avaient ouvert
(je quitte moi-même les lieux en juin, le squat sera à
peine expulsé puisque la porte sera simplement changée
en septembre 1999, le squat étant alors vide depuis quelques
jours
).
Plusieurs d'entre nous partant vers d'autres horizons, nous sommes donc
trois ou quatre à garder sur disquette le contenu du "Squat
de A à Z", l'idée étant depuis le début
de continuer à travailler dessus (work in progress).
N'étant plus en contact régulier avec les autres personnes
impliquées initialement dans le projet, je suis resté,
à ma connaissance, le seul à avoir continué à
bosser dessus.
Avec d'autres personnes, cette fois.
- Octobre 1999 : Je déménage à Dijon, et les quelques
changements parus dans "Le squat de A à Z" sont alors
le fait de quelques squatteureuses du 3, rue Saumaise (ouvert en octobre
1999, expulsé en avril 2000 après une période mouvementée
émaillée d'embrouilles plus ou moins sérieuses
avec la flicaille).
Les changements ne concernent que des éléments pratiques,
mais entre mars 1999 et aujourd'hui, il y a tout de même pas mal
d'erreurs et d'imprécisions qu'il était utile de rectifier
et il ne peut qu'être utile de continuer à peaufiner les
approximations du "Squat de A à Z", non ?
- Mars 2001 : Seul-e-s quelques dijonnais-es apportaient donc jusqu'ici,
depuis octobre 1999, quelques retouches au "Squat de A à
Z".
C'est le projet d'intersquat francophone, insufflé par les squatteureuses
du CPA (Centre Presq' Autogéré, 28 rue George Sand, à
Grenoble), qui lance une prise en charge collective sur plusieurs villes
à la fois du "Squat de A à Z".
Une discussion formelle entre squatteureuses d'un peu partout en France,
lors de ces rencontres intersquat à Grenoble, donne lieu à
de multiples propositions de modifications de certains passages de la
brochure.
Il est décidé collectivement que je reste celui qui s'occupe
de taper les changements de contenu et de mise en page, mais le contenu
de la brochure est plus collectif que jamais puisqu'il est le fait de
squatteureuses de Dijon, Grenoble, Lyon, (Saint-)Etienne, Paris, Rennes,
Toulouse, etc.
- Juin-juillet 2001 : Deuxième intersquat, à Toulouse.
Nouveaux changements, pas grand chose, mais ça continue de se
préciser.
- Septembre 2001 : Le "Squat de A à Z" est mis en
ligne sur http://squat.net/
Il y sera dorénavant disponible sous sa dernière version.
- Novembre 2001 : La dernière version en date propose des panneaux
à afficher chez soi (concernant le comportement à adopter
en cas de passage de keufs, d'huissiers ou autres merdes), et à
l'extérieur, peu après l'ouverture "publique"
(pour prendre les devants et faire en sorte que les flics ne se permettent
pas complètement tout et n'importe quoi dès qu'ils sont
sur le pas de la porte
).
- Décembre 2001 : Toutes critiques et propositions de modifications
restent évidemment les bienvenues.
Comme c'est indiqué en fin de brochure, " de nombreuses
précisions seraient à ajouter pour répondre à
toutes les situations ".
"Le squat de A à Z" est un outil.
Il est régulièrement réédité, et
dispo entre autres en écrivant à :
ZA c/o Maloka,
BP 536,
21014 Dijon cedex, phranse
ou à zanzara chez free.fr
Zanzara athée, décembre 2001
NB : Le chapitre sur l'eau et l'électricité
nous paraît depuis le début assez peu satisfaisant.
Des guides pratiques du piratage étaient envisagés déjà
en 1999 aux Zörtos, mais n'ont toujours pas vu le jour.
Ceci dit, une copine prépare actuellement une brochure sur l'éléctricité
(dispo très très bientôt a priori
), pas dans
le cadre du "Squat de A à Z" mais carrément
dans le cadre de cette solidarité intersquat qui, espérons-le,
continuera d'aller en s'améliorant. Bien sûr, cet "historique"
n'engage que ma propre vision des choses.
Le lien du site http://squat.net