Dans le cadre de la procréation médicalement assistée,
Robert Badinter se pose plusieurs questions. Convient-il tout d'abord
de limiter le recours à cette technique à des couples
stériles, ou peut-il être étendu à "
tout être humain [... ] libre de son corps et de ses choix ".
Dans ce cas, on élargit notablement les possibilités pour
les femmes d'enfanter seules, sans avoir besoin des hommes. Il situe
là, dans la crainte " du masculin déclinant ",
bien des résistances à ces techniques, qui se cacheraient
derrière le thème de la " défense de l'intérêt
de l'enfant ". Mais, ajoute-t-il, " il y a [... ] quelques
paradoxes à invoquer l'intérêt de l'enfant pour
lui interdire de naître ", définissant par là
en quelque sorte, en plus du droit de toute personne à la vie,
qui le défend contre les agressions d'autrui, deux choses nouvelles
: " un pouvoir reconnu à chaque personne " de donner
la vie comme elle l'entend, mais aussi un droit potentiel à vivre,
à exister, d'enfants qui ne sont pas encore conçus.
Dans tous les cas, Robert Badinter ne voit pas non plus la nécessité
de légiférer, à partir du moment où l'on
poserait effectivement en principe que " si tout adulte doit demeurer
libre de disposer de son corps, nul ne doit tirer avantage ou profit,
sous quelque forme que ce soit, de la disposition du corps d'autrui
".
Je m'en tiendrai, sur le sujet de la procréation artificielle,
à l'analyse de quelques-uns des thèmes qu'il a traités
en utilisant le point de vue de l'anthropologie sociale : filiation
et engendrement, volonté et individu, Droits de l'homme et principe
de non-contradiction.
Filiation et engendrement
Par l'usage de la procréation coupée de la sexualité,
notre " conception multiséculaire de la filiation serait
" radicalement transformée ". Vacillerait l'ordre juridique
traditionnel puisque l'enfant n'est plus obligatoirement conçu,
ou porté, dans le ventre de la mère et que les [p279]
parents peuvent être plus de deux. Il y a là une ambiguïté
majeure : celle qui assimile engendrement et filiation.
Passons sur le fait que les progrès techniques dans les sciences
médicales et biologiques entraîneraient une " situation
entièrement nouvelle dans l'histoire de l'humanité ".
Tous les ersatz de la procréation naturelle que nous découvrons
aujourd'hui ont — ou ont eu — peu ou prou des répondants
institutionnels dans diverses sociétés historiques ou
actuelles (cf. chapitre XI). J'entends par là que sans le recours
à des artifices techniques qu'il était impossible de mettre
en œuvre (prélèvement, congélation, manipulation
hors du corps), le simple jeu de règles sociales et de représentations
particulières de la personne a concouru ici ou là à
l'invention de situations originales qui pallient de fait la stérilité
individuelle si elles n'ont pas cet objectif pour but : en effet, l'insémination
par donneur, le don d'enfants, le déni de l'importance de la
paternité ou de la maternité physiologiques, la descendance
(sinon l'engendrement) post-mortem se pratiquent dans des sociétés
considérées comme primitives. L'enfant n'y est pas toujours
obligatoirement conçu dans le ventre de la " mère
" et les parents peuvent être plus de deux. Récusons
donc l'entière nouveauté dans l'histoire de l'humanité.
Encore faut-il s'entendre sur la définition des mots père,
mère, parents. Il n'y a pas, je pense, de sociétés
qui ne fassent la différence entre les rôles sociaux, établissant
la filiation notamment de Pater et de Mater, et les fonctions physiologiques
de genitor/genitrix, c'est-à-dire entre filiation et engendrement.
De la même manière, notre ordre juridique traditionnel
n'a jamais été fondé, me semble-t-il, sur le binôme
mère-enfant, ou sur le trinôme père-mère-enfant,
où père et mère seraient entendus au sens de géniteurs.
La règle qui fait du mari de la mère le père des
enfants nés ou conçus dans le mariage consacre déjà
la reconnaissance de la différence entre Pater et genitor, entre
filiation et engendrement, comme du reste l'adoption pour les deux parents.
Volonté et possession d'état [p280] sont d'ailleurs des
critères qui, dans le droit français actuel, ont même
valeur pour fonder en droit la filiation que l'engendrement qui fait
la filiation naturelle légitime.
Le lien social - la filiation prime sur le lien du sang - l'engendrement
La filiation est par nature un lien social, dont la société
prend acte pour marquer l'inscription de l'enfant dans une ou plusieurs
lignées, dans un ou plusieurs groupes (cf. chapitre II).
Qu'il y ait désormais des familles monoparentales ne change pas
fondamentalement la conception de la filiation comme inscription sociale
dans une ligne, non plus que les modifications qui interviendraient
dans la nature même de l'engendrement, lesquelles impliquent seulement
de déterminer exactement l'identité de ceux, géniteurs
ou non, qui sont les supports dans chaque cas de la filiation de l'enfant.
On voit mal, d'ailleurs, à moins de passer par le clonage ou
par la République platonicienne, quels changements radicaux pourraient
être mis en œuvre : car si la filiation est coupée,
ou en tout cas ne découle pas nécessairement de l'engendrement,
elle est néanmoins substantiellement reliée à l'idée
de la reproduction bisexuée, c'est-à-dire qu'elle réfère
nécessairement, à travers les genres masculin et féminin
à des statuts paternel et maternel, paternel ou maternel comme
supports d'affiliation au groupe. L'idée de la chose prime sur
sa réalité.
Il s'agit donc moins de modifier notre conception de la filiation que
d'accepter le fait, pourtant anciennement inscrit dans notre droit,
que filiation et engendrement ne sont pas deux concepts inextricablement
liés l'un à l'autre.
Nous l'avons vu, la volonté exprimée et la possession
d'état, c'est-à-dire l'usage attesté par l'entourage
social, suffisent déjà à créer la filiation.
Il convient d'admettre que la vérité biologique, et a
fortiori la vérité génétique, [p281] ne
sont pas, n'ont jamais été, ne peuvent pas être
les seuls critères ou même les critères dominants
pour fonder la filiation. C'est là un trait universel : le social
n'est pas réductible au biologique. Il y a certes, parfois, des
conflits à régler (par exemple, l'impossibilité
pour un homme, due à la distance spatiale séparant les
conjoints à l'époque où a eu lieu la conception,
de se reconnaître comme le père de l'enfant); mais cela
ne modifie pas pour autant en ses racines la conception, la philosophie,
de la filiation.
Volonté et individu
Le paradoxe des méthodes nouvelles de procréation est
qu'elles permettent de revendiquer simultanément, dans certains
cas, la prééminence du génétique, et dans
d'autres, celle du lien social et de la volonté.
Prééminence du génétique : ainsi, une femme
qui ne peut porter d'enfant par défaut d'utérus, et qui
ferait porter par une autre l'embryon issu de la fusion in vitro d'un
sien ovocyte et des spermatozoïdes de son mari, est spontanément
reconnue par le public comme étant la vraie mère de cet
enfant.
Prééminence du lien social et de la volonté sur
le génétique et le physiologique : c'est le cas pour l'insémination
artificielle avec donneur, le don d'ovule, le don d'embryon.
Dans cette dernière possibilité, on voit qu'elle est rigoureusement
le pendant de celle que nous venons d'évoquer : une femme porte
un embryon dont ni elle ni son mari ne sont les auteurs au sens génétique.
Pourtant, on s'accorde à penser que dans le premier cas la femme
qui porte et accouche n'est pas la mère, alors qu'elle l'est
dans le second.
Il est évident à mes yeux que l'élément
fondamental qui sert de pierre de touche pour opérer ce partage
est la volonté préalablement exprimée par les partenaires,
inscrits dans un statut de couple et soucieux que la reproduction soit
à leur profit, justifiant ainsi l'arbitraire ou l'artifice du
social.
Le lien d'origine http://www.homme-moderne.org/societe/anthropo/heritier/MF278-81.html
Société Anthropologie
Françoise Héritier
Éditions Odile Jacob, 332 p., 1996.
Masculin / Féminin, la pensée de la différence